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1361 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1361 W 1-13

Date

1991 - 1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

13 articles - 1,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 5 juillet 1999

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1361 W 1-13

Date

1991 - 1988

Cote/Cotes extrêmes

1361 W 1-4

Date

1991 - 1994

Création du Syndicat Mixte. Recherches de sites, structures d’accueil. Réunions du Comité Syndical.

Cote/Cotes extrêmes

1361 W 3-4

Date

1992 - 1994