1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'économie, du partenariat et du logement.

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Cote/Cotes extrêmes

1495 W 1-14

Date

1968-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

1,70 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 20 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).

Cote/Cotes extrêmes

1495 W 2

Date

1985-1989