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1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1490 W 1-57

Date

1916-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

57 articles - 5 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort 1ère Direction - 2ème Bureau Bureau de l'Etat civil et des étrangers

Modalités d'entrées

Versement du 16 juin 2006

Mots clés matières

société, population

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Etrangers

Dossiers d’étrangers, expulsions, infractions et condamnations. Centre social de l’Arsot.

Cote/Cotes extrêmes

1490 W 29-49

Date

1921 - 1973