1895 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

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Cote/Cotes extrêmes

1895W

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,50 ml, 24 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/06/2017

Cote/Cotes extrêmes

1895W/1-1895W/24

Date

1993-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

Cote/Cotes extrêmes

1895W/16

Date

1998-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable