Retraites paysannes et ouvrières : nomination de deux conseillers municipaux à la commission, état des personnes décédées, liste nominative des assurés.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

30 E dépôt - Croix

Déplier tous les niveaux

30 E dépôt - Croix

Cote/Cotes extrêmes

30 Ed CC1 - 30 Ed 1 R 5

Date

1667-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1989

Mots clés lieux

Croix (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Croix (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance

Retraites paysannes et ouvrières : nomination de deux conseillers municipaux à la commission, état des personnes décédées, liste nominative des assurés.

Cote/Cotes extrêmes

30 Ed 4 Q 4

Date

1911-1915

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.