Chemins : instructions, dossier relatif à plusieurs chemins (1810-1890) ; chemin de grande communication n° 11 (1885, 1910), chemin de grande communication n° 12 (1885-1892), chemin de grande communication n° 15 (1845-1850), chemin intercommunal n° 25 (1905-1909), chemin vicinal n° 5 (1907), chemin vicinal n° 16 (1845), chemin rural dit « La voie le Faivre » (1882-1883) : subventions, actes d’expropriation de terrains.

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62 E dépôt - Larivière

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62 E dépôt - Larivière

Cote/Cotes extrêmes

62 Ed BB1 - 62 Ed 4 R 1

Date

1751-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Dimensions

2 ml

Modalités d'entrées

Dépôt : 1975, 1988 et 2007.

Mots clés lieux

Larivière (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Larivière (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemins : instructions, dossier relatif à plusieurs chemins (1810-1890) ; chemin de grande communication n° 11 (1885, 1910), chemin de grande communication n° 12 (1885-1892), chemin de grande communication n° 15 (1845-1850), chemin intercommunal n° 25 (1905-1909), chemin vicinal n° 5 (1907), chemin vicinal n° 16 (1845), chemin rural dit « La voie le Faivre » (1882-1883) : subventions, actes d’expropriation de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

62 Ed 1 O 1

Date

1810-1910

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