Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/06/2016
Présentation du contenu
Élections départementales (2015) ; élections de la commune d'Offemont (2006-2007)
Notes
Suite à l'élimination "accidentelle" des archives électorales de la commune d'Offemont, la Préfecture du TB a eu comme consigne de nous verser l'ensemble des archives relatives aux élections d'Offemont.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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