1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales et de la Démocratie locale - Bureau des Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1855W 1-21

Date

2006-2015

Importance matérielle

2,10 ml, 21 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/06/2016

Présentation du contenu

Élections départementales (2015) ; élections de la commune d'Offemont (2006-2007)

Notes

Suite à l'élimination "accidentelle" des archives électorales de la commune d'Offemont, la Préfecture du TB a eu comme consigne de nous verser l'ensemble des archives relatives aux élections d'Offemont.

Cote/Cotes extrêmes

1855W/1-1855W/21

Date

2006-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Cote/Cotes extrêmes

1855W/1-1855W/15

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation