Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1349 W - Trésorerie de Delle

Déplier tous les niveaux

1349 W - Trésorerie de Grandvillars

Cote/Cotes extrêmes

1349 W1-37

Date

1969-1988

Importance matérielle

37 articles - 5,80 m/l

Origine

Trésorerie de Delle

Modalités d'entrées

Versement du 21 octobre 1998

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale (Delle)

Taxes d’habitation, taxes foncières, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Cote/Cotes extrêmes

1349 W 9-11

Date

1975

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.