Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

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4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture

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4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture

Cote/Cotes extrêmes

4 N 1 - 4 N 122

Date

1800-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,55 ml.

Mots clés matières

bâtiment administratif

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général, Territoire de Belfort. Préfecture, France. Conseil d'arrondissement (Belfort, Haut-Rhin)

Domaine du Chênois

Biographie ou Histoire

Le domaine du Chênois (Bavilliers) est donné aux départements du Haut-Rhin et de Territoire de Belfort par M. et Mme Engel en 1924 pour y établir un préventorium. En 1927, il est loué à l'union des invalides d'Alsace Lorraine pour neuf ans. Celle-ci cède le bail, en 1933, à l'office national des mutilés et réformés de guerre.