1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires de l'évasion ; Sup'aire urbaine ; Association Belfort Air chaud ; Association ENIB 28 ; Association des officiers de bouche du vieux Belfort ; Association pour l'organisation et de promotion du 8e championnat d'Europe de montgolfières Belfort ; Racing club de Foussemagne ; Association sportive Pays Sous-Vosgien Giromagny ; Rencontres et loisirs ; Amicale des locataires de la Pépinière sud ; Comité des fêtes de l'Arsot ; Association de développement des relations universitaires européennes (ADRUE) ; Association de réanimation extra hospitalières et de médecine d'urgence du Territoire de Belfort (AREMU 90) ; SV production ; Amitiés Fann-Belfort ; Vétérinaires des neiges ; Horizon 92 Comité de défense des usagers et professionnels pour la survie du commerce et de l'artisanat ; Association des médecins de sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort (AMEDSAP 90) ; Libérator ; Association belfortaine pour la diffusion des énergies alternatives ; Equipe de nuit ; Ligue contre le meca ; Service plus ; Sauvez Nicolas ; Les gens de la fontaine ; Club aquariophile de Joncherey ; Groupe UPF union pour le Territoire de Belfort au conseil général ; Choc 90 ; Conseil de la jeunesse pluriculturelle de France ; Les voisins de la queue au loup

Cote/Cotes extrêmes

1866W/17

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable