Droits et devoirs des commandants du cantonnement de Bessoncourt : instructions.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre et de troubles, pompiers

2 H Administration militaire

Droits et devoirs des commandants du cantonnement de Bessoncourt : instructions.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 2 H 6

Date

s.d.

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