Chemins et routes forestiers, construction : délibérations du conseil municipal, rapport de l’inspecteur des eaux et forêts, subventions, emprunt, plans, 1930-1976.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Bois communaux.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 2 N 6-18

Date

1818-1980

Chemins et routes forestiers, construction : délibérations du conseil municipal, rapport de l’inspecteur des eaux et forêts, subventions, emprunt, plans, 1930-1976.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 2 N 17

Date

1930-1976

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