Budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs (1898-1953), approbation du compte administratif (1958-1966).

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85 E dépôt - Riervescemont

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85 E dépôt - Riervescemont

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1

Date

1793-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,15 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975, 1988 et 2015

Mots clés lieux

Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Riervescemont (Territoire de Belfort)

SERIE L FINANCES COMMUNALES

1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion

Budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs (1898-1953), approbation du compte administratif (1958-1966).

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 L 1

Date

1898-1966

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