1865 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité Sud Territoire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1865W

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.75 ml ml, 5 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/08/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux de 2003 à 2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonage d'un dossier sur 20.

Cote/Cotes extrêmes

1865W/1-1865W/5

Date

2003-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers familiaux HO-MO.

Cote/Cotes extrêmes

1865W/3

Date

2003-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2010