1366 W 1-76
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 29 septembre 1999
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Années en 9 conservées à titre d'échantillonnage.
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