Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

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1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

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1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1644 W 1-8

Date

1999 - 2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

8 articles - 0,80 m/l

Origine

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2009

Mots clés matières

équipement, urbanisme, équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement

Affaires communales.

Cote/Cotes extrêmes

1644 W 1-8

Date

1999 - 2006

Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

Cote/Cotes extrêmes

1644 W 6

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