2072W
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/08/2025
Présentation du contenu
Mains courantes, registres de maintien de l'ordre, d'activités, des chiens mordeurs, et chronos des réquisitions d'extractions.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2016
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