Dommages de guerre: circulaires ; correspondance ; listes ; procès-verbaux ; états descriptifs et estimatifs des biens endommagés ; pétition pour la réparation des crimes allemands (1919) ; mandats de paiement d’indemnités ; déclarations de dommages ; demandes d’indemnités ; détails des dégâts par tranchées et réseaux dans les propriétés communales (1920) ; registre à souches de reçus provisoires (1919-1921).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

53 E dépôt - Grandvillars

Déplier tous les niveaux

53 E dépôt - Grandvillars

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grandvillars (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Guerre de 1914-1918.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 H 3-8

Date

1913-1944

Dommages de guerre: circulaires ; correspondance ; listes ; procès-verbaux ; états descriptifs et estimatifs des biens endommagés ; pétition pour la réparation des crimes allemands (1919) ; mandats de paiement d’indemnités ; déclarations de dommages ; demandes d’indemnités ; détails des dégâts par tranchées et réseaux dans les propriétés communales (1920) ; registre à souches de reçus provisoires (1919-1921).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 H 8

Date

1914-1923

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.