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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, pompiers
4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
Dommages de guerre: circulaires ; correspondance ; listes ; procès-verbaux ; états descriptifs et estimatifs des biens endommagés ; pétition pour la réparation des crimes allemands (1919) ; mandats de paiement d’indemnités ; déclarations de dommages ; demandes d’indemnités ; détails des dégâts par tranchées et réseaux dans les propriétés communales (1920) ; registre à souches de reçus provisoires (1919-1921).