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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Vescemont (Territoire de Belfort, France)

Personnel, état nominatif du personnel communal, traitement (1937, 1939). Secrétaire de mairie, traitement (1841-1908). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1930). Tambour – afficheur, traitement (1931). Instituteu, traitement, indemnités (1841-1858). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1931). Garde forestier, traitement (1841-1857). Curé, indemnités (1899). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1932-1933). Géomètre, indemnités (1866). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1858). Sage-femme, indemnités (1928-1929). Commissaire de police (1857-1858). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1910-1936).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 102/1

Date

1828-1939