Dossier général : appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, déclaration à souscrire, acte d'engagement, réunions, calcul de la participation des communes, concours d'architectes.

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1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 4-13

Date

1987-1991

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 9

Date

1987