1946 W - Département du Territoire de Belfort. Direction de l'Enfance et de la Famille. Cellule enfance.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-43

Date

1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6 ml, 42 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/05/2019

Présentation du contenu

Dossiers d'Aide Sociale à l'Enfance des enfants nés en 1995.

Cote/Cotes extrêmes

1946W/1-1946W/43

Date

1995-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

HAR-JAL

Cote/Cotes extrêmes

1946W/20

Date

1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1995