1 Fi - Collection de cartes et plans isolés, dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm.

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Cote/Cotes extrêmes

1 Fi 1 à [x]

Date

1700-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Caractéristiques physiques

document figuré, estampe.

Dimensions

égales ou supérieures à 24 x 30 cm.

Origine

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Histoire de la conservation

Cette collection est constituée au fil du temps de cartes et plans isolés. Certains de ces documents ont été acquis à l'occasion de destructions administratives.

Les documents qui la composent sont rassemblés sur des critères historiques et scientifiques.

Présentation du contenu

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les documents ont fait l'objet d'un classement particulier qui différencie les cartes des plans par éditeurs (trois niveaux) ; un classement géographique (pays et découpage administratif) s'y ajoute.

Ainsi, nous trouvons pour les deux premier niveaux les document produits en France par le Dépôt de la guerre (crée sous le règne de Louis XIV, en 1688) puis par le Service géographique de l'armée (IIIe République, 1887). Ceux produits produits par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN, à partir du 26 juin 1940).

Enfin, le troisième niveau concerne tout les autres éditeurs, dans le monde entier.

Accroissements

Fonds ouvert.

Conditions d'accès

Communicable (les documents doriginaux sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété intellectuelle et industrielle des documents contenus dans cette collection.
Pour ces documents, la reproduction et la représentation doivent particulièrement s'apprécier selon les conditions fixées par le Code de la propriété intellectuelle (droit moral et droits patrimoniaux), les droits voisins, le droit à l'image.

ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Langue des unités documentaires

Français, allemand.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ne pas sortir les documents des capsules de protection, seul les archivistes qualifiés à cette opération sont autorisés à le faire.

Bibliographie

- Patrice Ract, Les ingénieurs géographes des camps et armées du roi, de la guerre de Sept Ans à la Révolution (1756-1791) : étude institutionnelle, prosopographique et sociale (thèse de l'École des chartes soutenue en 2002).
- Patrice Bret, « Le Dépôt général de la guerre et la formation scientifique des ingénieurs-géographes militaires en France (1789-1830) », in Ann. Sci., 48/2, 1991, p. 113-157.
- "Les cahiers historiques de l'IGN" no1, avril 1999, "1940-1990 : une histoire mouvementée".

Mots clés typologiques

Masevaux.

Cote/Cotes extrêmes

1 Fi 66

Date

1886

Particularité physique

Entoilée et pliante.

Dimensions

55,3 x 52,5 cm.

Présentation du contenu

Masmünster, 3682. (14) Kreis Thann, Bezirk Ober-Elsass [Cercle de Thann, District de Haute-Alsace]. Gravée par A. Heissner (lithographe). Königl.Preuss Landes-aufnahme [Institut topographique du royaume de Prusse], (1885).

Langue des unités documentaires

Allemand.