Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Déplier tous les niveaux

2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

TRETUDANS

Mots clés lieux

Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)

Affaires militaires

Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 97/13

Date

1872-1939

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.