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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 5 J 7-13

Date

1910-1962

Présentation du contenu

Pour les activités, voir 89 Ed 4 F 1-10 ; pour le bâtiment, voir 89 Ed 1 M 17-18 ; pour le chemin d’accès, voir 89 Ed 1 O 23.

Commune de Giromagny : règlement général de l’abattoir et de l’inspection des viandes, 1935.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 5 J 10

Date

1935