Interventions élus (pour échantillonnage).

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2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle

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2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de l'État et de la communication interministérielle

Cote/Cotes extrêmes

2017W1-25

Date

2000-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,50 ml

25 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2022

Présentation du contenu

Élections européennes, présidentielles, sénatoriales, législatives, départementales, communales (volet communication) ; Référendums ; Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage) ; Centenaire guerre 1914-1918.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Communication

Élections présidentielles, législatives, communales ; Référendums ; Interventions élus et particuliers ; Centenaire guerre 1914-1918.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-2017W/25

Date

2000-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable