1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service culture et vie associative

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Cote/Cotes extrêmes

1218 W 1 - 1218 W 123

Date

1956-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

16,30 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 16 septembre 1993.

Langue des unités documentaires

Français.

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

Cote/Cotes extrêmes

1218 W 78 - 1218 W 94

Date

1977-1978