Fonctionnement du service : demande de matériel, de documentation (1876-1889) ; tenue des registres de correspondance (1905) : instructions, correspondance ; relevés des propriétés affectées à l'Etat (1848-1880) ; révision de la carte de France : correspondance (1878-1889) ; relations avec l'administration allemande (1871-1876) ; acquisition d'une balayeuse (1893-1894) ; relation avec les Postes et Télégraphes ; port d'une casquette pour les cantonniers (1905) ; organisation des services (1930).

Aide à la recherche

1 S - Ponts-et-chaussées

Déplier tous les niveaux

1 S - Ponts-et-chaussées

Cote/Cotes extrêmes

1 S 1 - 1 S 638

Date

1801-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

12,5 ml.

Modalités d'entrées

Versements.

Présentation du contenu

Cette sous-série contient le fonds de la Préfecture et celui des Ponts et Chaussées sans distinction. Les dossiers apportent des renseignements sur la réglementation générale ainsi que sur l'organisation de l'administration des Ponts et Chaussées. Des nombreux documents contenus ici rendent compte des travaux entrepris dans le département.

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

équipement, voie de communication

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Service des ponts et chaussées, Haut-Rhin. Service des ponts et chaussées, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Territoire de Belfort. Préfecture