Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques naturels (1990). District de l'agglomération belfortaine : l'intercommunalité en questions (1993). Espaces naturels sensibles des départements (1995). Etude du Conseil général : la politique départementale de l'eau (1973-1990). Fonds départementaux de renouvellement des réseaux de distribution d'eau potable ruraux (1997). ECOTHEK (1987). Réseau IDEAL (1987-1992).

Aide à la recherche

1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1400 W 1-31

Date

1973-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

4,20 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 11

Date

1973-1997