Etat de mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables (1842-1850), procès-verbaux d’élection des officiers et sous-officiers (1832-1851), prestations de serment des chefs (1839-1840).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompier

3 H Garde nationale

Etat de mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables (1842-1850), procès-verbaux d’élection des officiers et sous-officiers (1832-1851), prestations de serment des chefs (1839-1840).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 3 H 3

Date

1832-1850

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