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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Notes

Eglise, presbytère, cimetière, bâtiments intercommunaux de Rougemont- Leval - Romagny, voir 1 O 46-48.

Presbytère. Voir aussi le dossier concernant plusieurs bâtiments 2 O 9/1.

Ecole, ancien bâtiment, imposition spéciale (1879) ; entretien, réparations, construction de caves, aliénation (1837-1879). Ecole des garçons, construction, entretien, aménagements, emprunt (1872-1935). Ecole des filles, construction, entretien, aménagements (1873-1883).                          

Cote/Cotes extrêmes

2 O 89/4

Date

1837-1935

Notes

Pour l’école des garçons, voir aussi le dossier concernant plusieurs bâtiments 2 O 9/1.