1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service de l'environnement.

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Cote/Cotes extrêmes

1400 W 1-31

Date

1973-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

4,20 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Langue des unités documentaires

Français.

Demandes de contributions écrites (1987-1988). convention air : république et canton du Jura (1989-1991).

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 19

Date

1987-1991