Contributions directes : instructions, tableaux des évaluations dans le département du Haut-Rhin et le canton de Belfort (1821), mandements (1847-1870), extraits des rôles (1851-1877).

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4 E dépôt - Argiésans

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4 E dépôt - Argiésans

Cote/Cotes extrêmes

4 Ed 1 D 1 - 4 Ed 6 O 1

Date

1793-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,65 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1972

Mots clés lieux

Argiésans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Argiésans (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Contributions directes : instructions, tableaux des évaluations dans le département du Haut-Rhin et le canton de Belfort (1821), mandements (1847-1870), extraits des rôles (1851-1877).

Cote/Cotes extrêmes

4 Ed 1 G 6

Date

1821-1877

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