Bureaux de bienfaisance, correspondance avec le Préfet (1922-1937) ; attributions des biens ecclésiastiques (1910-1912) ; états des receveurs municipaux, d'hospices et de bureaux de bienfaisance (1914) ; état des recettes et des dépenses des bureaux qui ont fonctionné en 1911-1916 (s.d) ; statistiques (1897, 1909) ; état des indigents devant participer aux secours (1828-1901) ; rapport sur les négligences des bureaux du canton de Delle (1804) ; canton de Belfort : rapport d'activité (An XI).

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2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

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2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Cote/Cotes extrêmes

2 X 1 - 70

Date

1802-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4 ml.

Mots clés matières

protection sociale, société

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Bureaux de bienfaisance, correspondance avec le Préfet (1922-1937) ; attributions des biens ecclésiastiques (1910-1912) ; états des receveurs municipaux, d'hospices et de bureaux de bienfaisance (1914) ; état des recettes et des dépenses des bureaux qui ont fonctionné en 1911-1916 (s.d) ; statistiques (1897, 1909) ; état des indigents devant participer aux secours (1828-1901) ; rapport sur les négligences des bureaux du canton de Delle (1804) ; canton de Belfort : rapport d'activité (An XI).

Cote/Cotes extrêmes

2 X 6

Date

An XI-1937

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