85 Fi - Fonds Orso Bonnet di Pasquale

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Cote/Cotes extrêmes

85 Fi 1 / 1/111

Date

v. 1850-1889

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, direction des Archives départementales.

Nombre de rectos

99

Nombre de photos

99

Nombre de feuilles

52

Caractéristiques physiques

album photographique

Particularité physique

tirage photographique

Dimensions

24,5 x 31 cm

Origine

Général Jean Baptiste Philippe "Victor" Comte (1825-1889).

Histoire de la conservation

Album photographique provenant d'un ensemble de souvenirs du général Victor Comte (1825-1889), vendu aux enchères le 02/03/2023 par "L'Hôtel des ventes Drouot" sous le n°225 (Grenoble, vente online, Sadde - Hôtel des ventes de Dijon).

Modalités d'entrées

Entrée par voie extraordinaire en date du 6 février 2024, enregistrée sous le n°2024/874, achat du 25/01/2024 à monsieur Orso Bonnet di Pasquale.

Présentation du contenu

Les clichés photographiques présentent essentiellement des portraits de militaires du 42e régiment d'infanterie de ligne.

Composition de l'album

  • 52 pages.
  • 156 emplacements.
  • 99 tirages photographiques.
  • 1 à 4 tirages photographiques par page recto/verso, différents formats d'emplacement.
  • 12 emplacements renseignés de la page 29 à 33 (n°73, 75-79, 82-85, 87-88), mentionnant selon l'identité : grade, disparition, mort, blessures ; absence de tirage photographique.
  • 45 emplacements vacants.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété incorporelle attachés aux documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.

Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.

Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Autres données descriptives

Reliure :

  • Maroquin brun sur ais de bois.
  • Baguettes de laiton rapportées sur chasses de gouttière, de tête et de queue.
  • Deux fermoires en laiton en gouttière.
  • Premier plat orné d'une plaque en cuir repoussé en forme de blason frappé en lettres d'or du titre  : "42.E REGIMENT DE LIGNE".
  • Dos à 5 nerfs.
  • Absence de tranchefile.
  • Tranche de gouttière, de tête et de queue dorée.
  • Fabricant : Maison Vallée (176, rue de Rivoli, Paris).

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Officier du 42e régiment d'infanterie de ligne, épaulettes à franges souples.

Cote/Cotes extrêmes

85 Fi 1/55

Date

v. 1875-1889

Particularité physique

tirage photographique

Dimensions

c. blanc 6,4 x 10,5 ; f. 5,5 x 9,3 ; eli/trc 4,9 x 6,8 (ovale bombé) ; liseré simple rouge 5,7 x 9,8 cm

Autres données descriptives

Mention au verso : mention du photographe.

Inventeur : Jean-Claude Javelle (35 faubourg de France, Belfort), photographe.