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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)

Notes

Eglise, presbytère, cimetière, bâtiments intercommunaux de Lachapelle-sous-Chaux – Sermamagny, voir 1 O 33.

Travaux concernant plusieurs bâtiments, conditions générales de l’adjudication des travaux (s.d.). Mairie, réparations, construction d’une salle de mairie (1834-1894). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunts, réparation du plancher, construction de W.C., achat de mobilier, clôture du jardin, logement de l’instituteur (1809, 1848-1939). Bascule, réfection du tablier du pont (1934). Monument aux morts, construction (1919).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 57/3

Date

1809-1939