Sermamagny, Sevenans, Suarce.

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1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

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1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Cote/Cotes extrêmes

1857W1-41

Date

2007-2010

Importance matérielle

4.20 ml, 41 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions de voirie délivrés de 2007 à 2010 sur le réseau routier départemental du Territoire-de-Belfort.

Mots clés matières

équipement, voie de communication

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Routes.

Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions de voirie délivrés sur le réseau routier départemental du Territoire de Belfort;

Cote/Cotes extrêmes

1857W/1-1857W/41

Date

2007-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.

Cote/Cotes extrêmes

1857W/24-1857W/41

Date

2010-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation