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1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale

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Cote/Cotes extrêmes

1788W1-22

Date

1993-2011

Importance matérielle

2,45 ml, 22 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/09/2014

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Direction générale

Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

Cote/Cotes extrêmes

1788W/11

Date

2000-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation