Déplier tous les niveaux
1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/07/2021
Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
Évaluation, tris et éliminations, sort final
MIFE (Maison de l'information sur la Formation et l'emploi) : comptes-rendus des réunions du comité de pilotage PLIE (Plans Locaux Pluriannuels pour l'Insertion et l'Emploi) : comptes-rendus de réunions, tableaux des principaux indicateurs PLIE, CdRom PLIE 90 2009 (contenu inconnu), présentations PLIE du TDB, bilans sociaux (tableaux statistiques sur les bénéficiaires du PLIE), clauses d'insertion (bilans, états statistiques du dispositif), protocoles, éléments budgétaires, bilans financiers (tableaux de suivi des réalisations et de programmation PLIE, tableaux de demandes FSE (Fonds social Européen), tableaux de projets de maquettes financières). Relevés de décisions de missions d'appui, relevés de conclusions équipes techniques, modifications des programmations FSE (propositions de répartition, tableaux de programmation et de proposition de programmation, de suivi de programmation et de programmation complémentaire FSE, bilans intermédiaires des actions PLIE des structures, synthèses des demandes des partenaires, conventions pour la promotion de l'emploi, appels à projets PLIE / FSE, conventions de formation), actions (propositions d'actions spécifiques, budgets prévisionnels, demandes de soutien pour le financement d'actions de formation, demande, tableaux de plans de formation, tableaux de budgets des actions, bilans des actions), protocoles PLIE (protocoles d'accord, tableaux des coûts, propositions méthodologiques pour redéfinition objectifs et moyens du PLIE, bilans des protocoles d'accords), demandes de subvention et de subvention globale (dossiers de demandes de subvention et de financement d'actions spécifiques, synthèses des principes de gestion de la subvention globale FSE, dossiers : principes d'une subvention globale, descriptifs du système de gestion et de contrôle d'un organisme intermédiaire gestionnaire d'une subvention globale du FSE), FSE : tableaux comparatifs conventions cadres/convention de gestion de subvention globale, programmes opérationnels nationaux FSE). Dossier appel à projets 2009, dossier équipe technique PLIE (bilan intermédiaire, instruction des demandes et redéploiements financiers, relevés de conclusions équipe technique), contrôles qualité gestion (synthèse de l'entretien de fin de contrôle, formation : le contrôle qualité gestion), compte-rendu CAS (Comité d'Accès et de Suivi) : compte-rendu réunion, modèle fiche d'entrée dans le PLIE, tableaux de présentation des actions PLIE, bilans PLIE : parcours des personnes, modèles contrats d'engagement des participants à une action du PLIE.
Évaluation, tris et éliminations, sort final