1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

MIFE (Maison de l'information sur la Formation et l'emploi) : comptes-rendus des réunions du comité de pilotage PLIE (Plans Locaux Pluriannuels pour l'Insertion et l'Emploi) : comptes-rendus de réunions, tableaux des principaux indicateurs PLIE, CdRom PLIE 90 2009 (contenu inconnu), présentations PLIE du TDB, bilans sociaux (tableaux statistiques sur les bénéficiaires du PLIE), clauses d'insertion (bilans, états statistiques du dispositif), protocoles, éléments budgétaires, bilans financiers (tableaux de suivi des réalisations et de programmation PLIE, tableaux de demandes FSE (Fonds social Européen), tableaux de projets de maquettes financières). Relevés de décisions de missions d'appui, relevés de conclusions équipes techniques, modifications des programmations FSE (propositions de répartition, tableaux de programmation et de proposition de programmation, de suivi de programmation et de programmation complémentaire FSE, bilans intermédiaires des actions PLIE des structures, synthèses des demandes des partenaires, conventions pour la promotion de l'emploi, appels à projets PLIE / FSE, conventions de formation), actions (propositions d'actions spécifiques, budgets prévisionnels, demandes de soutien pour le financement d'actions de formation, demande, tableaux de plans de formation, tableaux de budgets des actions, bilans des actions), protocoles PLIE (protocoles d'accord, tableaux des coûts, propositions méthodologiques pour redéfinition objectifs et moyens du PLIE, bilans des protocoles d'accords), demandes de subvention et de subvention globale (dossiers de demandes de subvention et de financement d'actions spécifiques, synthèses des principes de gestion de la subvention globale FSE, dossiers : principes d'une subvention globale, descriptifs du système de gestion et de contrôle d'un organisme intermédiaire gestionnaire d'une subvention globale du FSE), FSE : tableaux comparatifs conventions cadres/convention de gestion de subvention globale, programmes opérationnels nationaux FSE). Dossier appel à projets 2009, dossier équipe technique PLIE (bilan intermédiaire, instruction des demandes et redéploiements financiers, relevés de conclusions équipe technique), contrôles qualité gestion (synthèse de l'entretien de fin de contrôle, formation : le contrôle qualité gestion), compte-rendu CAS (Comité d'Accès et de Suivi) : compte-rendu réunion, modèle fiche d'entrée dans le PLIE, tableaux de présentation des actions PLIE, bilans PLIE : parcours des personnes, modèles contrats d'engagement des participants à une action du PLIE.

Cote/Cotes extrêmes

1987W/26

Date

2007-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable