Assainissement : programmation des travaux.

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1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'environnement.

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1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'environnement.

Cote/Cotes extrêmes

1492 W 1-13

Date

1978-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

1,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 15 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Environnement