Mairie-école, reconstruction : projets, plans, extraits de délibérations municipales, cahier des charges, devis estimatifs, affiche d’adjudication, procès verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, marchés de gré à gré, factures, procès verbal de réception, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

44 E dépôt - Felon

Déplier tous les niveaux

44 E dépôt - Felon

Cote/Cotes extrêmes

44 Ed CC 1 - 44 Ed 4 Q 1

Date

1767-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1969, 1980 et 2015

Mots clés lieux

Felon (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Felon (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Mairie-école, reconstruction : projets, plans, extraits de délibérations municipales, cahier des charges, devis estimatifs, affiche d’adjudication, procès verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, marchés de gré à gré, factures, procès verbal de réception, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

44 Ed 1 M 6

Date

1951-1955

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.