44 E dépôt - Felon

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Cote/Cotes extrêmes

44 Ed CC 1 - 44 Ed 4 Q 1

Date

1767-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1969, 1980 et 2015

Mots clés collectivités

Mairie-école, reconstruction : projets, plans, extraits de délibérations municipales, cahier des charges, devis estimatifs, affiche d’adjudication, procès verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, marchés de gré à gré, factures, procès verbal de réception, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

44 Ed 1 M 6

Date

1951-1955