1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Le goéland ; Amicale cibistes Montreux-Château ; Compagnie de la phalène ; Association pour le développement et la promotion du crabe Logo ; Comité stop racisme ; Courrier Sud ; (ASCAB) Association sportive et culturelle des algériens de Belfort ; Ligue de Franche-Comté de l'association française de bi-crossing ; Association des étudiants thermiciens de Belfort ; Association santé des quartiers Arsot-Ganghoffer d'Offemont ; Le cercle de la carrée autogeree (Glaca) ; Association Ski-études ; Association marocaine de culture islamique à Belfort ; Association des anciens élèves du lycée Courbet ; Cercle magique Robbert Houdin de Franche-Comté ; Tremplin ; AICS Association d'initiatives et de création de services ; Association des parents d'élèves de l'école de Rougegoutte ; La Nouvatte ; Union des Suisses de France ; Approche et connaissances des sciences politiques et de l'économie politique ; Théâtre l'arlequin ; Sporting club de Belfort section karaté section boxe américaine ; La Mortaise Montreusienne ; Convergences ; Connexion ; Association des commerçants et artisans du centre ville de Belfort ; Association belfortaine de guitare (ABG) ; Union syndicale des médecins du Territoire de Belfort ; Compagnie d'aide au déplacement des étrangers en France (CADEF) ; Association pour la promotion de la musique

Cote/Cotes extrêmes

1866W/9

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable