1194 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1194 W 1-61

Date

1934-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

61 articles -  5 m/l

Origine

Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 4 août 1992

Cote/Cotes extrêmes

1194 W 1-61

Date

1934 - 1973

CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

Cote/Cotes extrêmes

1194 W 6

Date

s.d.