Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Entrées par voie extraordinaire (achat, don, legs, dépôt, dations).
Accroissements
Fonds ouvert.
Conditions d'accès
Communicable (sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité.)
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.
Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.
Conditions d'utilisation
Le Département du Territoire de Belfort et la direction des Archives départementales ont adopté la licence ETALAB 2.0 qui permet une réutilisation libre et gratuite des informations publiques néanmoins, certains documents sont couverts par des droits de propriété intellectuelle (Code de la propriété intelectuelle : droits d'auteur, moral et patrimonial ; droits voisins). Les Archives départementales n'ont pas été en mesure d'identifier les auteurs de tous les documents. Pour toute réutilisation de document reproduit, il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer de son respect des droits attachés aux documents.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
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