1915 W - Direction Départementale des Territoires (DDT) - service agricole et agroécologie

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Cote/Cotes extrêmes

1915W1-20

Date

1968-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,30 ml, 20 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2018

Présentation du contenu

Économie agricole et agroécologie

Cote/Cotes extrêmes

1915W/1-1915W/20

Date

1968-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2007

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

Cote/Cotes extrêmes

1915W/19

Date

1985-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable