Registres d’écrou (correction, arrêts, préventive, dettes et autorités allemandes). Registre d’écrou de simple police 1912-1955 classé en 2Y.

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1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

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1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1592 W 1-33

Date

1939 - 2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

33 articles

4,65 m/l

Origine

Maison d'arrêt

Modalités d'entrées

Versement du 11 mars 2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

Mots clés matières

justice, condition pénitentiaire

Mots clés collectivités

Maison d'arrêt de Belfort (Belfort, Territoire de Belfort)