Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction et représentation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété incorporelle attachés aux documents contenus dans cette collection.
Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI - droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évalue au cas par cas, selon l'identification des auteurs.
Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].
ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques. Cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.
Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.
Mots clés personnes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Nombre de rectos
Nombre de photos
Nombre de feuilles
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Origine
Histoire de la conservation
Album photographique retrouvé en mars 2024 dans le bureau du directeur de l'autonomie et de la compensation du Département du Territoire de Belfort (Belfort, 4 As, rue de l'As de Carreau).
Modalités d'entrées
Entrée par voie extraordinaire en date du 22 mai 2024, enregistrée sous le n°2024/885, don 2 avril 2024 (directeur de l'autonomie et de la compensation du Département du Territoire de Belfort).
Présentation du contenu
Album de tirages photographiques (reproductions et clichés natifs) relatifs à la clinique Ziegler à Belfort (rue du Rhône).
D'abord villa bourgeoise, construite à la fin du XIXe siècle rue du Rhône à Belfort, transformée en clinique vers 1908, par le docteur Henri Braun.
Les tirages photographiques illustrent particulièrement l'activité de l'établissement de soins entre 1908 et 1965 (les personnels, dortoirs, salles de soins et d'opérations chirurgicales).
La période de la Seconde Guerre mondiale est illustrée par l'équipe soignante installée à Héricourt (Haute-Saône) et par les conséquences des bombardements alliés du printemps 1944 sur le quartier de la gare de Belfort et la Clinique.
Figurent également des agrandissements de l'établissement en 1925 et 1955.
Enfin, cette compilation se termine par un cliché couleur du docteur Jean Daniel Ziegler (1897-1979).
Conditions d'accès
Communicable (L'album a fait l'objet d'une reproduction numérique consultable à partir des terminaux informatiques en salle de lecture.)
Notes
Le 15 mai 2024, consulté par les Archives départementales, le docteur François Ziegler indique que la photocopie des notes écrites accompagnant l'album "sont de mon grand-père Daniel Ziegler vraisemblablement".
Autres données descriptives
Inventeur : photographes non identifiés.
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