1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1826W1-33

Date

1985-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

4,60 ml, 33 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/08/2015

Présentation du contenu

Opération "un siège auto pour chaque bébé", transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), pistes cyclables, Maison du temps et de la mobilité, plan départemental urbain, desserte ferroviaire de l'Euroairport, gare TGV, études juridiques, transports routiers, aériens et fluviaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance avec les différentes communes du Territoire de Belfort pour la remise à plat juridique et organisationnelle des transports collectifs pour les transports secondaires (2004), extension du périmètre des Transports Urbains (PTU) (2004), courrier (2004), dossier d'organisation institutionnelle des transports en commun dans le Territoire de Belfort (2003), compte-rendu de réunion (2003).

Cote/Cotes extrêmes

1826W/2

Date

2003-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation