1202 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1202 W1-19

Date

1939-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

19 articles - 1,90 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 7 décembre 1992

Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1202 W 15

Date

1942-1944