Elections municipales : procès-verbaux des opérations, procès-verbal de l’installation du conseil municipal.

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26 E dépôt - Chèvremont

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26 E dépôt - Chèvremont

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed CC 1 - 4 Q 2

Date

1665-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1974, 1987 et 2014

Mots clés lieux

Chèvremont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Chèvremont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, procès-verbal de l’installation du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed 1 K 4

Date

1925-1929

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