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1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN) - Division des moyens et de la logistique

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Cote/Cotes extrêmes

1768W 1-17

Date

1997-2010

Description physique

- 1,70 m/l

Importance matérielle

17 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/04/2014

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire, administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Cote/Cotes extrêmes

1768W/16

Date

2010

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation